Qui sommes nous ?

Domaine de Garancille

SARL DOMAINE DE GARANCILLE

Numéro Siret : 503 463 226 00012

Capital social : 1000.00 €

Siège social : Garancille, 16130 Segonzac

Téléphone : 05 45 83 41 74

Site Web : www.domaine-garancille.com

Email : contact@domaine-garancille.com

Directeur de la publication : Eric BILLHOUET

Hébergement du site

Héberger par la plateforme Infomaniak

Genève – Suisse

Site Web : www.infomaniak.com

Conception

Logiciel WordPress

Utilisation du site

L’accès à ce site est réservé aux personnes résidant dans les pays où la consommation de boissons alcooliques est autorisée et ayant l’âge légal de consommer de telles boissons dans leur pays.

Ce site www.domaine-garancille.com est proposé en différents langages web (HTML, HTML5, Javascript, CSS, etc…) et utilise le CMS WordPress pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable. Nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes comme Internet explorer, Safari, Firefox, Google Chrome, etc…
Le Domaine de Garancille met en œuvre tous les moyens dont il dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ce sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès du Domaine de Garancille, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. Le Domaine de Garancille n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse contact@domaine-garancille.com, en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …). Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

Utilisation des “Cookies” et données personnelles

Le site www.domaine-garancille.com peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.

De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet  www.domaine-garancille.com . Cependant, ce principe comporte certaines exceptions. En effet, pour certains services proposés par notre site, vous pouvez être amenés à nous communiquer certaines données telles que : votre nom, votre adresse électronique. Tel est le cas lorsque vous remplissez le formulaire qui vous est proposé en ligne, dans la rubrique « contact ». Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Dans ce cas, vous ne pourrez pas utiliser le service du site: contact. Enfin, nous pouvons collecter de manière automatique certaines informations vous concernant lors d’une simple navigation sur notre site Internet, notamment : des informations concernant l’utilisation de notre site, comme les zones que vous visitez et les services auxquels vous accédez, votre adresse IP, le type de votre navigateur, vos temps d’accès. De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes, de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

 Le site internet du domaine de Garancille peut proposer des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Domaine de Garancille ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ces sites internet, ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Le Domaine de Garancille ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du Domaine de Garancille. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet du domaine de Garancille, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. Le Domaine de Garancille se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

Données fournis

L’ensemble des activités de la société ainsi que ses informations sont présentées sur notre site www.domaine-garancille.com.
Le domaine de Garancille s’efforce de fournir sur le site www.domaine-garancille.com des informations aussi précises que possible. les renseignements figurant sur le site www.domaine-garancille.com ne sont pas exhaustifs et les photos non contractuelles. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne. Par ailleurs, toutes les informations indiquées sur le site www.domaine-garancille.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou d’évoluer sans préavis.

Droits d’auteurs

Tout le contenu présent sur le site www.domaine-garancille.com , incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit du Domaine de Garancille. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

CNIL /Litiges

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Les présentes conditions du site www.domaine-garancille.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.